Les documents nécessaires pour vendre votre maison à Orléans
Vendre une maison à Orléans nécessite plusieurs documents importants :
1. Titre de propriété Le document prouvant que vous êtes le propriétaire légitime de la maison.
2. Diagnostics immobiliers Différents diagnostics sont obligatoires, comme le diagnostic de performance énergétique (DPE), le diagnostic amiante, plomb, etc.
3. Plan de la maison Des plans détaillés de la maison peuvent être utiles pour les acheteurs.
4. Certificat de conformité Si des travaux ont été réalisés, un certificat de conformité peut être nécessaire.
5. Compte rendu de l'assemblée générale (pour les copropriétés) Les procès-verbaux des assemblées générales des trois dernières années.
6. Taxe foncière Les informations concernant les taxes foncières.
7. Preuve des travaux Les factures et les garanties des travaux réalisés.